AFFECTATION DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2015 DE LA CITE DE L'ENFANCE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 24/06/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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3 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité, pour la valeur "24/06/2016" du filtre Date de séance, pour la valeur "Social / Solidarité" du filtre Domaine
FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENTVOLET ENERGIERENOUVELLEMENT DU PARTENARIAT AVEC EBM, EDF, ENGIE ET VIALIS
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 24/06/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
TARIFICATION 2017 DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX SUR LES CHAMPS PERSONNES AGEES, PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP ET ENFANCE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 24/06/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin